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Liqueurs et crèmes à emporter : quel groupe, quelle licence

Mis à jour le 25 octobre 20263 min de lecture

Une liqueur ne se range pas d'après son nom mais d'après ses chiffres : son titre, son sucre et sa teneur en essence. La crème de cassis et les liqueurs de fraise, framboise, cassis ou cerise titrant au plus 18 degrés relèvent du 3e groupe. Les autres liqueurs tombent dans le 4e ou le 5e groupe.

L'essentiel

  • Licence : la petite licence à emporter couvre les liqueurs du 3e groupe. La licence à emporter complète couvre le 4e et le 5e groupe.
  • Seuils de sucre : 400 grammes par litre au minimum pour une liqueur anisée, 200 grammes par litre pour les autres liqueurs.
  • Essence : pour les liqueurs du 4e groupe, au plus un demi-gramme d'essence par litre ; les rhums et alcools de distillation ne supportent aucune addition d'essence.
  • Attention : une liqueur de fraise, framboise, cassis ou cerise titrant plus de 18 degrés sort de la liste du 3e groupe.
De petites bouteilles de liqueurs aux couleurs de fruits rouges près d'une coupelle de fruits

Le groupe se lit sur le produit

L'article L. 3321-1 classe les boissons, non les commerces. Le 3e groupe contient les crèmes de cassis et les liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, « ne titrant pas plus de 18 degrés d'alcool pur » (article L. 3321-1). Le 4e groupe contient les liqueurs édulcorées qui atteignent les seuils de sucre et ne contiennent pas plus d'un demi-gramme d'essence par litre. Le 5e groupe reçoit « toutes les autres boissons alcooliques ».

Les seuils pour les liqueurs qui ne sont pas listées

Pour une liqueur qui ne figure pas dans la liste du 3e groupe, le texte pose deux seuils de sucre (sucre, glucose ou miel) : 400 grammes par litre au minimum pour une liqueur anisée, 200 grammes par litre pour les autres. La liqueur doit aussi ne pas contenir plus d'un demi-gramme d'essence par litre. Si elle n'atteint pas ces seuils, elle relève du 5e groupe. Cette lecture du texte n'est pas une fiche officielle produit par produit : pour un produit précis, la mairie tranche.

Tableau : crème, liqueur et licence

Crème de cassis

Petite licence à emporter
Oui, 3e groupe
Licence à emporter
Oui

Liqueur de fraise, framboise, cassis ou cerise, 18 degrés au plus

Petite licence à emporter
Oui, 3e groupe
Licence à emporter
Oui

Liqueur anisée d'au moins 400 g de sucre par litre, au plus un demi-gramme d'essence

Petite licence à emporter
Non
Licence à emporter
Oui, 4e groupe

Autre liqueur d'au moins 200 g de sucre par litre, au plus un demi-gramme d'essence

Petite licence à emporter
Non
Licence à emporter
Oui, 4e groupe

Liqueur qui n'atteint pas ces seuils

Petite licence à emporter
Non
Licence à emporter
Oui, 5e groupe

Voir le tableau complet

En pratique. Si vous vendez des crèmes et des liqueurs de fruits à faible titre, la petite licence suffit. Dès qu'une liqueur sort de la liste du 3e groupe, la licence à emporter complète devient nécessaire. Pour chaque référence, demandez la fiche technique au fournisseur : elle donne le sucre et le titre, les deux données qui décident.

Références officielles

Les textes cités dans cette page, en vigueur à la date de rédaction :

Questions fréquentes

La crème de cassis relève-t-elle de la petite licence ?

Oui. Les crèmes de cassis sont citées dans le 3e groupe, que la petite licence à emporter couvre, sans seuil de sucre pour ce groupe.

Une liqueur de cerise à 25 degrés est-elle dans le 3e groupe ?

Non. La liste du 3e groupe ne va que jusqu'à 18 degrés pour les liqueurs de fraise, framboise, cassis ou cerise. Au-delà, la liqueur se range selon les seuils de sucre et d'essence, comme les autres liqueurs.

Quel seuil de sucre pour une liqueur anisée ?

Le texte demande 400 grammes par litre au minimum pour les liqueurs anisées. Pour les autres liqueurs édulcorées, le seuil est de 200 grammes par litre.

Une liqueur à 250 grammes de sucre par litre est-elle dans le 4e groupe ?

Oui, si elle ne contient pas plus d'un demi-gramme d'essence par litre. Le seuil de 200 grammes est atteint et l'essence reste dans la limite fixée par le texte.

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